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Exclusion de la responsabilité
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2. Renvois et liens
Dans le cas de renvois directs ou indirects vers des sites Internet tiers (" hyperliens "), qui ne sont pas sous la responsabilité de l′auteur, une obligation à la garantie entrerait en vigueur uniquement dans le cas où l′auteur aurait pris connaissance des contenus et qu′il lui serait techniquement et raisonnablement possible d′empêcher un usage dans le cas de contenus illicites. L′auteur déclare expressément par la présente qu′au moment de l′établissement des liens, aucun contenu illicite n′a pu être constaté sur les pages auxquelles renvoient ces derniers. L′auteur n′a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou la propriété des pages auxquelles renvoient les liens. Aussi se distance-t-il formellement de tous les contenus de toutes les pages qui ont été modifiées après l′établissement des liens. Ce constat s′applique à tous les liens et renvois insérés au propre site Internet, ainsi que pour les entrées étrangères dans les livres d′or, forums de discussion, listes de liens, listes de diffusion configurés par l′auteur et dans toutes les autres formes de bases de données permettant des accès à l′écriture externes au site. La responsabilité pour des contenus illégaux, défectueux ou incomplets, et notamment pour des dommages résultant de l′usage ou du non-usage de telles informations, incombe exclusivement au responsable de la page à laquelle renvoie le lien, et non à celui qui établit simplement un lien vers la publication en question.

3. Droit d′auteur et droit des signes distinctifs
L′auteur s′efforce d′observer dans toutes les publications les droits d′auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes, d′utiliser les graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes de sa propre création ou de se servir de graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droit.Toutes les marques et marques déposées mentionnées sur le site Internet et protégées le cas échéant par un tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des signes distinctifs en vigueur et des droits de propriété des propriétaires déclarés respectifs. La seule mention d′une marque ne permet pas de conclure qu′elle n′est pas protégée par les droits d′un tiers ! Le copyright pour les objets publiés et réalisés par l′auteur est détenu en exclusivité par l′auteur des pages. Sauf autorisation formelle de l′auteur, il est interdit de reproduire ou d′utiliser de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d′autres publications électroniques ou imprimées.

4. Validité de cette exclusion de la responsabilité
Cette exclusion de la responsabilité doit être considérée comme faisant partie du site Internet, d′où un lien renvoie vers cette page. Si des parties ou différentes formulations de ce texte ne correspondaient pas, ne correspondaient plus ou ne correspondaient pas intégralement à la juridiction en vigueur, le contenu et la validité des autres parties de ce document n′en seraient pas affectés.

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Quelques images aven gentil support de:
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